Protéger nos données, tant de la surveillance que de la destruction, est particulièrement important, mais semble parfois compliqué et hors de notre portée. Voici une fiche à imprimer récapitulant nos recommandations en la matière ! Afficher en plein écran Si vous souhaitez utiliser ce document, vous pouvez télécharger une version éditable. Nous le publions sous licence…
Fiche de recommandations en matière de sécurité informatique
Document modèle – Fiche de registre des activités de traitements de données personnelles
Depuis l’entrée en vigueur du nouveau cadre juridique de l’Union européenne sur la protection des données, le RGPD, les organisations ont l’obligation légale de tenir un registre de leurs activités en la matière. Voici un modèle de document que vous pouvez utiliser pour cela. Afficher en plein écran Si vous souhaitez utiliser ce document, vous…
Présentation – Partage de la culture : droits des auteur·es et droits du public
La numérisation du monde à grandement facilité l’accès aux œuvres culturelles et la création de manière générale. Cette évolution s’accompagne de nombreux débats sur le droit d’auteur et sa nécessaire adaptation. Afin d’y voir plus clair, nous publions ici une version actualisée de la présentation consacrée à ce sujet que nous avons utilisée lors du…
La durée des droits des auteur·es, en France et ailleurs
Depuis son émergence à la fin du 18ème siècle jusqu’à sa forme actuelle, le principe du droit d’auteur a peu évolué : il tente de concilier les intérêts des auteur·es et du public, pensés ici comme opposés. Nous retrouvons cette approche dans la définition proposée par Wikipedia :